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Créé en 1982 à Besançon, BPS Avocats s’est développé pour devenir un cabinet d’avocats d’affaires de premier plan, offrant des services juridiques globaux adaptés aux besoins des entreprises et des entrepreneurs. L’expertise du cabinet couvre divers domaines, notamment le droit des sociétés, le droit fiscal, le droit du travail et de la sécurité sociale, le droit des affaires et du patrimoine, les procédures d’insolvabilité et les contentieux commerciaux. Cette approche pluridisciplinaire permet à BPS Avocats de fournir des solutions globales répondant aux défis complexes auxquels les entreprises sont confrontées aujourd’hui.

La réputation du cabinet repose sur une base d’indépendance, de rigueur méthodologique et d’une profonde compréhension du paysage économique régional. Avec une équipe composée de neuf avocats, dont sept associés, et de douze collaborateurs juridiques et assistants, BPS Avocats conjugue une expérience significative à un engagement envers la qualité des conseils juridiques. La croissance et le succès du cabinet sont soulignés par des partenariats stratégiques, comme sa récente collaboration avec Grand Besançon Doubs Handball, témoignant de son implication active dans la communauté locale.

Au cœur de la philosophie de service client de BPS Avocats se trouve une volonté de bâtir des relations durables fondées sur la confiance et une attention personnalisée. Le cabinet écarte les solutions standardisées, préférant élaborer des stratégies imaginatives, pragmatiques et sur mesure qui correspondent aux circonstances uniques de chaque client. En maintenant une structure à taille humaine, BPS Avocats garantit stabilité et efficacité dans la gestion des dossiers clients, renforçant ainsi son rôle de partenaire juridique de confiance pour les entreprises confrontées aux complexités de l’environnement économique moderne.

À propos de BPS Avocats

Fondé en 1998


Domaines de pratique
Affaires
Droit des sociétés et commercial
Banque et finance
Énergie, environnement et ESG
Emploi et travail
Faillite et dettes
Procès et litiges
Immobilier

Langues parlées
English

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Domaines de pratique

Affaires

BPS Avocats fournit des services juridiques complets en droit des affaires, accompagnant les clients dans la création d’entreprise, la restructuration d’entreprises, les fusions et acquisitions et la rédaction de divers accords commerciaux. Le cabinet conseille sur la gouvernance corporative, les relations entre actionnaires et le respect des obligations réglementaires. De plus, BPS Avocats aide les entreprises à gérer les litiges commerciaux, à négocier les contrats et à mener à bien des opérations complexes afin de garantir la sécurité juridique et l’efficacité opérationnelle.
Comptabilité et audit
Droit de la FDA
Droit des communications et des médias
Employeur
Soins de santé
International
Document juridique
Création d'entreprise
Solutions de bureau
Fiscalité

Droit des sociétés et commercial

Sanctions et contrôles à l'exportation
Capital-investissement
Gouvernance d'entreprise
Administratif
Droit maritime
Agriculture
Antitrust
Aviation
Enregistrement d'entreprise
Contrat
Diligence raisonnable
Franchisage
Jeux de hasard
Marché public
Licences
Fusions et acquisitions
Transport
Capital-risque
Organisations à but non lucratif et caritatives
Droit du commerce international
Relations gouvernementales et lobbying

Banque et finance

Fonds et gestion d'actifs
Partenariats public-privé (PPP)
Finance durable
Marchés des capitaux propres
Marchés des capitaux d'emprunt
Financement d'acquisition / à effet de levier
Financement structuré
Financement de projet
Investissement
Valeurs mobilières
Réglementation des services financiers
Financement par augmentation d'impôts

Énergie, environnement et ESG

Droit de l'environnement et conformité
Pétrole, gaz et énergie
Conseil et conformité ESG
Énergie renouvelable et alternative
Droit de l'eau
Droit du changement climatique
Droit de la réglementation énergétique
Droit minier
Ressources naturelles

Emploi et travail

BPS Avocats propose des services complets en droit du travail et de l’emploi, assistant tant les employeurs que les salariés sur diverses problématiques telles que la rédaction et la négociation de contrats de travail, la gestion des avenants, le traitement des litiges relatifs à la rémunération et la prise en charge des cas de harcèlement. Le cabinet fournit également des conseils sur la gestion des absences telles que le congé maternité et le congé maladie, et représente ses clients dans les affaires de licenciement, de ruptures conventionnelles et de procédures disciplinaires. De plus, BPS Avocats accompagne ses clients sur les plans de sauvegarde de l’emploi, les obligations en matière de santé et de sécurité ainsi que les actions collectives, veillant à ce qu’ils soient pleinement informés de leurs droits et obligations conformément aux normes juridiques en vigueur.
Droits du travail
Embauche et licenciement
Discrimination au travail
Droit du travail
Pension
Retraite
Harcèlement sexuel
Sécurité sociale
Salaire et horaires
Licenciement abusif
Lanceur d'alerte
Avantages sociaux et rémunération des dirigeants

Faillite et dettes

BPS Avocats offre une expertise complète en matière de faillite et d’endettement, fournissant des conseils stratégiques et une représentation aux particuliers et aux entreprises confrontés à des difficultés financières. L’équipe juridique expérimentée du cabinet maîtrise les complexités de l’insolvabilité, de la restructuration et du recouvrement de créances, en mettant l’accent sur l’optimisation des résultats pour ses clients. Elle accompagne ces derniers dans l’élaboration de solutions sur mesure, qu’il s’agisse de règlements négociés, de plans de restructuration ou de procédures judiciaires. Grâce à une compréhension approfondie des lois françaises et internationales en matière d’insolvabilité, BPS Avocats veille à un suivi rigoureux de chaque dossier, aidant ainsi ses clients à protéger leurs actifs et à retrouver une stabilité financière.
Faillite
Dettes et recouvrement
Réparation de crédit
Créancier

Procès et litiges

BPS Avocats maîtrise avec expertise les complexités du contentieux et de la résolution des différends, offrant à ses clients une approche stratégique et sur mesure pour préserver leurs intérêts. Dotés d’une connaissance approfondie des droits nationaux et internationaux, les avocats plaidants du cabinet assurent une représentation complète dans un large éventail de litiges, comprenant notamment les affaires commerciales, civiles et administratives. En privilégiant une communication efficace et une analyse rigoureuse de chaque dossier, BPS Avocats s’engage à obtenir des résultats optimaux par la négociation, la médiation ou, lorsque cela s’avère nécessaire, une plaidoirie assertive devant les juridictions compétentes. Leur souci méticuleux du détail et leur expertise sectorielle approfondie garantissent aux clients un accompagnement juridique d’un niveau d’excellence.
Contentieux antitrust
Contentieux commercial
Restructuration et insolvabilité
[FR] ADR Mediation & Arbitration
Appel
Recours collectif
Contentieux général
Éthique et responsabilité professionnelle

Immobilier

BPS Avocats propose des services juridiques complets en droit immobilier, accompagnant les clients dans l’organisation de la propriété des biens commerciaux, l’optimisation de la gestion et de la transmission des biens privés et professionnels — y compris les donations, les régimes matrimoniaux et les pactes Dutreil — ainsi que la mise en place de sociétés de gestion patrimoniale.
Transfert de propriété
Immobilier commercial
Logement, construction et développement
Saisie immobilière
Utilisation des sols et zonage
Propriétaire et locataire
Hypothèque
Diligence raisonnable immobilière
Contrats et négociations immobiliers
Courtage

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