GORDON S. BLAIR Law Offices

Gordon S. Blair est un acteur important de l’environnement économique de la Principauté.

Avec une équipe dédiée importante, le cabinet accompagne les entreprises et leurs actionnaires à chaque étape majeure de leur développement (croissance externe, émissions de titres, changements de contrôle, levées de fonds, négociations contractuelles, etc.), pour des projets locaux comme internationaux.

Gordon S. Blair est également le principal interlocuteur de la Principauté pour les grands cabinets d’avocats internationaux et les spécialistes.

Fusions et acquisitions : les clés de la réussite

La réussite d’une opération de fusion-acquisition repose sur deux facteurs essentiels : la préparation et la négociation.

Que vous mettiez votre entreprise en vente, en acquériez une autre ou intégriez un partenaire, il est indispensable de vous poser les bonnes questions avant de commencer. Quels sont les risques encourus ? Quelle est la stratégie de sortie ? Que se passera-t-il si la collaboration avec le partenaire ne fonctionne pas ?

Nos équipes disposent d’une grande expérience des négociations complexes. Elles ont développé une approche rigoureuse, mais qui facilite les échanges et évite de créer des tensions excessives ou des ruptures relationnelles, notamment lorsque les parties devront collaborer sur le long terme.

Avec une équipe dédiée au droit du travail, Gordon S. Blair défend les intérêts des employeurs comme des employés, résidents et non-résidents, mettant à disposition une vaste expérience et des idées créatives pour résoudre les situations complexes impliquant les juridictions française et monégasque.

Recruter et employer du personnel à Monaco

Toute personne physique ou morale qui, pour ses activités, cherche à recruter du personnel doit demander une autorisation et inscrire ses employés aux régimes monégasques de sécurité sociale et de retraite, respectivement appelés CCSS et CAR. L’inscription donne droit aux prestations de sécurité sociale.

Nous offrons à nos clients qui emploient du personnel à Monaco notre expertise en matière de droit de la sécurité sociale et de gestion des ressources humaines. Gordon S. Blair est un interlocuteur privilégié auprès de tous les organismes de sécurité sociale et entretient des relations directes et fluides avec les services gouvernementaux.

Audit social et du droit du travail : les questions clés

Nos équipes spécialisées sont régulièrement sollicitées pour mener des audits sociaux. Plusieurs points méritent une analyse approfondie, notamment la conformité des contrats de travail aux lois et règlements applicables, le respect des durées légales de travail, la conformité des politiques et procédures internes de l’entreprise, etc.

Gordon S. Blair offre un service complet et peut s’appuyer sur d’autres experts internes pour les sujets connexes tels que la fiscalité, les régimes de retraite et les questions réglementaires.

L’immobilier est traditionnellement un secteur très actif à Monaco et sur la Côte d’Azur, et la région attire des investisseurs du monde entier.

Alliant une expertise unique dans les aspects juridiques et fiscaux de l’acquisition et de la détention immobilières, une connaissance intime du marché et une excellente réputation auprès des professionnels de l’immobilier, les équipes de Gordon S. Blair conseillent, accompagnent et sécurisent les investisseurs, qu’ils soient particuliers, family offices ou promoteurs, dans leurs projets immobiliers dans ces régions d’exception.

Achat immobilier : questions clés

Avant de se lancer dans un projet immobilier, il est important de définir les objectifs : s’agit-il d’une résidence secondaire ou d’un investissement ? Est-il destiné en tout ou partie à la location ? Est-ce un investissement personnel ou collectif ? L’intention est-elle de générer une plus-value ou des revenus passifs ?

Les réponses à ces questions permettront non seulement de mieux planifier fiscalement, mais aussi de déterminer les besoins de financement, d’anticiper la transmission du bien à la génération suivante et, surtout, de définir la structure d’acquisition idéale.

Les taxes applicables doivent également être anticipées afin de déterminer si une acquisition de parts est préférable à un achat d’actifs, en référence notamment aux aspects suivants :

• Lors de l’acquisition : frais de notaire et droits d’enregistrement ;
• Pendant la détention : impôt sur la fortune immobilière, impôt sur les sociétés ou impôt sur le revenu, taxe de 3 % ;
• Lors de la cession : impôt sur les plus-values immobilières ;
• En cas de transmission aux proches : droits de donation et de succession.

Il conviendra également de déterminer les besoins en matière de financement et d’élaborer un modèle financier viable : fonds propres – prêt actionnaire utilisé à des fins d’acquisition et/ou recours à un prêt bancaire, dont les modalités devront être analysées avec précision.

Le choix d’un véhicule adapté à l’acquisition du bien et à son usage prévu est essentiel, car un choix risqué ou erroné peut entraîner des coûts supplémentaires, notamment en matière fiscale.

Enfin, au-delà du plaisir de posséder un bien d’exception, il est conseillé de réfléchir à ce qu’il adviendra de celui-ci en cas de décès, notamment en ce qui concerne les aspects civils et fiscaux applicables en cas de transmission aux proches, et de déterminer dans quelles conditions et à quel coût ceux-ci pourront en jouir à leur tour.