Stibbe Avocats

Stibbe Avocats est spécialisé dans les questions de restructuration financière et d’entreprise ainsi que d’insolvabilité, offrant des services complets à une clientèle diversifiée, comprenant des emprunteurs nationaux et internationaux, des groupes de prêteurs, des créanciers, des actionnaires, des administrateurs, des sponsors et des soumissionnaires dans des opérations en difficulté. L’expertise du cabinet couvre toutes les phases du processus de restructuration ou d’insolvabilité, traitant des problématiques telles que la restructuration du capital, le rééchelonnement de dettes, les moratoires, les suspensions de paiements, les conversions dette en capital, les opérations de fusions-acquisitions en situation de détresse, les plans de réorganisation et les restructurations via des procédures d’insolvabilité. L’équipe de Stibbe est régulièrement désignée par les tribunaux pour exercer les fonctions de curateurs en matière de faillite, d’administrateurs dans les procédures de suspension des paiements et d’experts en restructuration dans les opérations hors procédure judiciaire. En intégrant des compétences issues des domaines de la finance d’entreprise, des fusions et acquisitions, du contentieux, de la fiscalité, de l’emploi, de l’environnement et de l’urbanisme, ainsi que du droit de l’UE et de la concurrence, le cabinet assure la prestation de services juridiques coordonnés pour les restructurations et règlements tant judiciaires qu’extra-judiciaires.

La pratique Corporate et Fusions & Acquisitions de Stibbe propose des services juridiques complets dans un large éventail de transactions d’entreprise, notamment les fusions et acquisitions de sociétés cotées et privées, les questions de gouvernance, les cessions d’actifs, les restructurations d’entreprises, les rachats par effet de levier, les coentreprises et les opérations de capital-risque. L’équipe associe connaissance locale et expertise internationale pour fournir des solutions pragmatiques aux affaires corporatives complexes. Elle occupe une position de premier plan sur le marché, traite des transactions nationales et transfrontalières et offre un accompagnement expert tout au long du processus.

Stibbe Avocats propose des services complets en droit de l’emploi, des avantages sociaux et des pensions, en se concentrant sur des enjeux stratégiques complexes au niveau du conseil d’administration, tels que la restructuration, les packages de rémunération et les décisions RH stratégiques. Le cabinet fournit des conseils personnalisés et une représentation dans les litiges, la rédaction de contrats et les accords de négociation collective. Son équipe multidisciplinaire guide également les clients à travers les aspects juridiques des pensions, des lois sur la sécurité sociale et des problématiques RH liées à l’IA. L’expertise de Stibbe couvre les questions de rémunération, y compris la rémunération des dirigeants et les enjeux de gouvernance d’entreprise, en veillant au respect des lois et des pratiques de marché en constante évolution. Le cabinet assiste à la rédaction et à la modification des règlements de pension, conseille sur les activités quotidiennes liées aux pensions et gère les aspects de pension des opérations d’entreprise. Son expérience en contentieux comprend des affaires de haut niveau dans la région Benelux, représentant des clients contre les syndicats, les employés et les dirigeants. L’équipe de Stibbe est reconnue pour sa réflexion stratégique, sa réactivité et sa capacité à traiter des questions complexes et inédites.

L’équipe Propriété intellectuelle de Stibbe Avocats propose des services complets couvrant la structuration des droits de PI, les litiges et les opérations transactionnelles. Dotée d’une expertise significative dans la protection et l’application des brevets, marques, droits de dessin et modèle, droits d’auteur et secrets d’affaires, l’équipe conseille des clients issus de divers secteurs, notamment la pharmacie, la mode et la technologie. Elle jouit d’une solide réputation en matière de contentieux multi-juridictionnels, collaborant fréquemment avec des cabinets internationaux de premier plan pour traiter des conflits complexes en matière de brevets. Par ailleurs, l’équipe fournit des conseils stratégiques sur les aspects de propriété intellectuelle des fusions et acquisitions, des marchés de capitaux et des opérations financières, veillant à une diligence raisonnable approfondie et à des solutions pragmatiques. Son engagement envers l’excellence a été reconnu par des distinctions telles que « Belgium Patent Contentious Firm of the Year » décernée par Managing IP en 2022 et 2023.

Stibbe Avocats propose des services juridiques complets en matière de contentieux et d’arbitrage, apportant son assistance aux clients impliqués dans des différends complexes, multipartites et internationaux. L’expertise du cabinet couvre les litiges en matière de services financiers, les différends de construction, les restructurations et procédures d’insolvabilité, les conflits en assurance et réassurance, la responsabilité des commissaires aux comptes et les différends contractuels complexes. En outre, Stibbe Avocats traite des litiges d’ordre corporate, notamment les contentieux en valeurs mobilières, les conflits entre actionnaires et coentreprises, la responsabilité des administrateurs, les litiges post-acquisition, les différends de gouvernance d’entreprise et les enquêtes judiciaires. Le cabinet joue également un rôle important dans les actions de groupe au sein de la région du Benelux et se spécialise dans la défense des clients contre les demandes de réparation civile et les demandes de réparation consécutives en matière de droit de la concurrence. Fort de son expérience des modes alternatifs de résolution des différends tels que la médiation et la négociation collaborative, Stibbe Avocats privilégie les solutions extrajudiciaires, tout en étant prêt à engager des litiges lorsque cela s’avère nécessaire. L’équipe d’arbitrage possède un solide parcours dans le traitement d’affaires importantes et complexes, représentant les clients tant en arbitrage national qu’international dans divers secteurs et sous les règles des principales institutions d’arbitrage, y compris la CCI, la LCIA, le SCC, le NAI et le CEPANI, ainsi que dans le cadre de procédures ad hoc en vertu des Règles de la CNUDCI.