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Nous sommes un cabinet d’avocats international indépendant de premier plan, dont les bureaux principaux sont situés à Amsterdam, Bruxelles et Luxembourg, et disposons d’une succursale à Londres. Nous offrons à nos clients un service de la plus haute qualité en matière de conseils juridiques, de transactions et de contentieux.

Nos équipes pluridisciplinaires dédiées sont des conseillers juridiques de confiance pour nos clients, qui vont d’entreprises nationales et multinationales et d’institutions financières à des organisations gouvernementales et autres autorités publiques. Nous gérons leurs transactions, différends et projets dans un large éventail de secteurs. Notre compréhension des objectifs commerciaux de nos clients nous permet de leur fournir des conseils appropriés et efficaces sur leurs problématiques juridiques complexes.

Nous collaborons étroitement avec d’autres cabinets internationaux de premier plan sur des dossiers transfrontaliers en dehors de nos juridictions d’origine. Notre indépendance nous permet de nous associer à tout cabinet étranger afin de répondre aux besoins et aux préférences de nos clients.

À propos de Stibbe

Fondé en 1911

1000 personnes dans l'équipe


Domaines de pratique
Affaires
Banque et finance
Énergie, environnement et ESG
Droit des sociétés et commercial
Immobilier
Assurance
Emploi et travail
Propriété intellectuelle
Procès et litiges
Défense pénale

Langues parlées
French
Dutch
German
English

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Domaines de pratique

Affaires

Nos spécialistes en droit des sociétés et en fusions et acquisitions allient connaissance locale et expertise internationale, élaborant des solutions pragmatiques pour les problématiques les plus complexes et fournissant des conseils juridiques à leurs clients sur l’ensemble des opérations d’entreprise.

Notre cabinet de premier plan en droit des sociétés intervient sur un large éventail de dossiers nationaux et transfrontaliers, notamment les fusions et acquisitions de sociétés cotées et privées, les questions de gouvernance, les cessions et restructurations d’entreprise, les rachats par effet de levier, les coentreprises et les opérations de capital-risque.

Conseil de l'investissement (BOI)
Employeur
International
Document juridique
Création d'entreprise
Solutions de bureau
Fiscalité
Droit de la FDA

Banque et finance

Réglementation des services financiers
Investissement
Valeurs mobilières
Financement par augmentation d'impôts
Fonds et gestion d'actifs
Partenariats public-privé (PPP)
Finance durable
Marchés des capitaux propres
Marchés des capitaux d'emprunt
Financement d'acquisition / à effet de levier
Financement structuré
Financement de projet

Énergie, environnement et ESG

Droit de l'environnement et conformité
Pétrole, gaz et énergie
Ressources naturelles
Énergie renouvelable et alternative
Droit de l'eau
Droit du changement climatique
Droit de la réglementation énergétique
Droit minier
Conseil et conformité ESG

Droit des sociétés et commercial

Administratif
Aviation
Enregistrement d'entreprise
Contrat
Diligence raisonnable
Franchisage
Droit du commerce international
Licences
Fusions et acquisitions
Organisations à but non lucratif et caritatives
Droit du cannabis
Gouvernance d'entreprise
Sanctions et contrôles à l'exportation
Capital-investissement

Immobilier

En tant que l’un des cabinets immobiliers les plus importants et influents du Benelux, nous maîtrisons tous les types d’opérations immobilières, de développements et de reconversions, ainsi que les grands projets de construction et d’infrastructure.

Notre pratique immobilière affiche un solide historique de transactions et de projets emblématiques. Grâce à notre expérience auprès de clients nationaux et internationaux de premier plan, nous comprenons parfaitement leurs besoins, leurs objectifs et leurs défis. Ce savoir-faire, associé à notre engagement et à notre approche commerciale, garantit l’aboutissement des transactions et des projets de nos clients.

Courtage
Immobilier commercial
Saisie immobilière
Logement, construction et développement
Utilisation des sols et zonage
Propriétaire et locataire
Hypothèque
Contrats et négociations immobiliers
Diligence raisonnable immobilière
Transfert de propriété

Assurance

La nature tous services de notre cabinet nous permet d’assister le secteur de l’assurance, les grandes entreprises et les institutions pour l’ensemble des prestations juridiques, des travaux transactionnels et conseils jusqu’au contentieux.

Selon les besoins de nos clients, nous constituons une équipe sur mesure d’experts pour traiter l’ensemble des problématiques. Nous disposons d’une expertise approfondie en distribution d’assurance, en questions réglementaires, en assurance vie et non-vie, en rédaction de contrats d’assurance, en fiscalité de l’assurance, en fusions-acquisitions d’assurance, en InsurTech et protection des données, en retraites et avantages sociaux, en réassurance et captives, en titrisation, ainsi qu’en contentieux et arbitrage en matière d’assurance.

Mauvaise foi en assurance
Assurance maladie
Défense en assurance
Fraude à l'assurance
Assurance vie
Assurance maritime
Assurance de biens
Réassurance

Emploi et travail

De par la nature même de ce domaine juridique, les affaires peuvent être sensibles, urgentes et parfois les deux. En réponse, nous intervenons rapidement et avec détermination, en fournissant des conseils stratégiques et personnalisés à nos clients, ainsi qu’en les représentant dans le cadre de litiges, de différends et d’opérations.

Dans un large éventail de compétences, nous nous concentrons tout particulièrement sur les questions complexes et stratégiques de droit de l’emploi au niveau des conseils d’administration, telles que les restructurations, les packages de rémunération, les travaux consultatifs sur les décisions RH stratégiques, ainsi que les litiges, la rédaction de contrats, les accords de négociation collective ou toute autre documentation sur mesure. Notre équipe pluridisciplinaire guide également les clients nationaux et internationaux à travers tous les aspects juridiques des régimes de retraite, des lois sur la sécurité sociale et des enjeux RH liés à l’IA.

Avantages sociaux et rémunération des dirigeants
Droits du travail
Embauche et licenciement
Discrimination au travail
Droit du travail
Pension
Retraite
Harcèlement sexuel
Sécurité sociale
Salaire et horaires
Licenciement abusif

Propriété intellectuelle

Nos spécialistes de la propriété intellectuelle mettent leur expertise éprouvée au service de nos clients pour l’exécution et l’exploitation de leurs droits de propriété intellectuelle et de leurs secrets commerciaux, en leur offrant un service intégré et transfrontalier afin de les aider à protéger leurs actifs incorporels.

Notre équipe possède des décennies d’expérience dans l’assistance efficace et la représentation de nos clients en matière de contentieux, de transactions et de conseil en propriété intellectuelle. Nous sommes à l’avant-garde des dernières innovations et maîtrisons les technologies.

Droit de l'art et des biens culturels
Droit d'auteur
Brevet
Marque déposée

Procès et litiges

Les grandes organisations sont parfois confrontées à des litiges complexes et sensibles. Nous aidons nos clients à réagir de manière appropriée et à gérer l’impact sur leur activité et leur réputation.

En tant que l’un des plus grands et des plus importants cabinets en matière de contentieux et d’arbitrage au Benelux, notre équipe intégrée aide les clients à résoudre sans à-coup les différends essentiels à leurs activités et gère les dossiers avec le plus haut degré d’efficience. Notre équipe d’avocats talentueux et diversifiés fait preuve d’une expertise globale unique et possède une empreinte distincte à la fois en contentieux et en arbitrage.

[FR] ADR Mediation & Arbitration
Appel
Recours collectif
Éthique et responsabilité professionnelle
Contentieux général
Contentieux commercial
Restructuration et insolvabilité
Contentieux antitrust

Défense pénale

Dès le début de toute enquête ou procédure pénale nationale ou internationale, nous apportons une assistance et des conseils immédiats à nos clients corporatifs et à leurs dirigeants.

Dédiée au traitement d’affaires pénales complexes, notre équipe d’experts prodigue son aide pour les dossiers relatifs à la fraude, au blanchiment d’argent, à la corruption, au droit pénal de l’environnement, aux accidents industriels, aux abus de marché et à de nombreuses autres infractions pénales. Nos spécialistes allient une connaissance juridique approfondie à une approche pragmatique.

Arrestations et perquisitions
Service de cautionnement
Contentieux pénal
Infraction liée à la drogue
Conduite en état d'ivresse
Conduite avec facultés affaiblies
Droit des mineurs
Crime sexuel
Excès de vitesse et contravention
Criminalité en col blanc

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