Bélot Malan et Associés s’enorgueillit d’une solide tradition d’excellence en matière d’expertise juridique, offrant à sa clientèle une gamme complète de services en qualité d’avocats et de notaires publics en France. Présent avec prestige au sein de la communauté juridique, le cabinet est reconnu pour sa compréhension approfondie du droit, lui permettant de naviguer avec habileté dans des environnements juridiques complexes. Sa pratique couvre un large éventail de disciplines, garantissant à chaque client des conseils précis et éclairés, adaptés à leurs besoins juridiques spécifiques.

Réputé pour son engagement envers l’intégrité et le professionnalisme, Bélot Malan et Associés a bâti une réputation de livrer des résultats avec précision et fiabilité. L’équipe de professionnels chevronnés du cabinet dispose non seulement d’une base de connaissances étendue, mais également d’une capacité aiguë à s’adapter à un environnement juridique en constante évolution. Cet engagement envers l’excellence se reflète également dans leur attention méticuleuse aux détails et leur dévouement inébranlable à maintenir les normes les plus élevées de la profession juridique.

La satisfaction du client est au cœur de la philosophie de Bélot Malan et Associés. Le cabinet accorde une importance particulière à l’établissement de relations durables avec ses clients, fondées sur la transparence et une communication ouverte. En privilégiant une approche centrée sur le client, il veille à ce que chaque interaction soit personnalisée et efficace, ce qui lui permet de gagner la confiance et la fidélité de ceux qu’il sert. Leur capacité à conjuguer l’expertise juridique traditionnelle et des stratégies modernes leur permet de fournir des solutions non seulement efficaces, mais également alignées sur les objectifs des clients.

À propos de Bélot Malan et Associés

Fondé en 2005


Domaines de pratique
Affaires
Droit des sociétés et commercial
Banque et finance
Énergie, environnement et ESG
Défense pénale
Emploi et travail
Assurance
Propriété intellectuelle

Langues parlées
English

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Domaines de pratique

Affaires

Bélot Malan et Associés offre des services complets en droit des affaires, en mettant l’accent sur les litiges et le droit des contrats. Le cabinet assiste ses clients dans la rédaction de divers contrats commerciaux, notamment les accords de distribution, les conditions générales d’achat et de vente, ainsi que les partenariats commerciaux. En matière contentieuse, il traite les différends liés à l’interprétation et à l’exécution des contrats, aux conflits entre actionnaires, à la responsabilité des administrateurs, aux fusions et acquisitions, aux procédures d’exécution et à la concurrence déloyale. Il possède également une expertise en matière de pratiques restrictives de concurrence, telles que la rupture illicite de relations d’affaires établies, et dispose d’une solide expérience dans les négociations commerciales, en particulier avec les grandes enseignes de distribution.
Droit de la FDA
Comptabilité et audit
Droit des communications et des médias
Employeur
Soins de santé
International
Document juridique
Création d'entreprise
Solutions de bureau
Fiscalité

Droit des sociétés et commercial

Sanctions et contrôles à l'exportation
Capital-investissement
Gouvernance d'entreprise
Administratif
Droit maritime
Agriculture
Antitrust
Aviation
Enregistrement d'entreprise
Contrat
Diligence raisonnable
Franchisage
Jeux de hasard
Marché public
Licences
Fusions et acquisitions
Transport
Capital-risque
Organisations à but non lucratif et caritatives
Droit du commerce international
Relations gouvernementales et lobbying
Droit du cannabis

Banque et finance

Fonds et gestion d'actifs
Partenariats public-privé (PPP)
Finance durable
Marchés des capitaux propres
Marchés des capitaux d'emprunt
Financement d'acquisition / à effet de levier
Financement structuré
Financement de projet
Investissement
Valeurs mobilières
Réglementation des services financiers
Financement par augmentation d'impôts

Énergie, environnement et ESG

Droit de l'environnement et conformité
Pétrole, gaz et énergie
Droit de l'eau
Droit du changement climatique
Droit de la réglementation énergétique
Droit minier
Conseil et conformité ESG
Énergie renouvelable et alternative

Défense pénale

Bélot Malan et Associés propose des services complets de défense pénale, représentant des clients dans une vaste gamme d’affaires, notamment les crimes en col blanc, les infractions liées aux stupéfiants et les crimes violents. Leurs avocats expérimentés offrent des conseils stratégiques et une plaidoirie vigoureuse, garantissant la protection des droits des clients tout au long du processus judiciaire. Le cabinet s’engage à obtenir des résultats favorables, que ce soit par la négociation ou par le contentieux, et propose un accompagnement personnalisé pour naviguer dans la complexité du système de justice pénale.
Arrestations et perquisitions
Service de cautionnement
Contentieux pénal
Infraction liée à la drogue
Conduite en état d'ivresse
Conduite avec facultés affaiblies
Droit des mineurs
Crime sexuel
Excès de vitesse et contravention
Criminalité en col blanc

Emploi et travail

Bélot Malan et Associés offre des services juridiques complets en droit de l’emploi et du travail, accompagnant tant les employeurs que les employés sur des questions liées aux conventions de travail, y compris les clauses de non-concurrence, de non-sollicitation et de confidentialité. Le cabinet assure la représentation dans les litiges devant la Commission des normes, de l’équité, de la santé et de la sécurité du travail, les tribunaux d’arbitrage et les juridictions de droit commun. Son équipe expérimentée conseille sur les mesures disciplinaires, le respect des obligations de loyauté et d’intégrité, les problématiques de harcèlement psychologique, ainsi que l’élaboration de politiques de ressources humaines et de plans stratégiques. Elle fournit également des avis juridiques sur les mises à pied et veille à ce que ses clients soient informés des nouvelles législations.
Droits du travail
Embauche et licenciement
Discrimination au travail
Droit du travail
Pension
Retraite
Harcèlement sexuel
Sécurité sociale
Salaire et horaires
Licenciement abusif
Lanceur d'alerte
Avantages sociaux et rémunération des dirigeants

Assurance

Bélot Malan et Associés offre des services juridiques complets en droit des assurances, accompagnant ses clients dans l’analyse des contrats, l’évaluation des risques et le règlement des litiges. L’expertise du cabinet couvre divers secteurs de l’assurance, notamment les blessures corporelles, les dommages matériels et la responsabilité professionnelle. Il fournit des conseils stratégiques tant aux assureurs qu’aux assurés, dans le but d’obtenir des résultats favorables par la négociation ou la procédure judiciaire lorsque cela s’avère nécessaire.
Mauvaise foi en assurance
Assurance maladie
Défense en assurance
Fraude à l'assurance
Assurance vie
Assurance maritime
Assurance de biens
Réassurance

Propriété intellectuelle

Bélot Malan et Associés offre des services complets en propriété intellectuelle, aidant les clients à évaluer la registrabilité et la disponibilité des marques pour les demandes au Canada et à l’international. Le cabinet effectue des recherches de conflits, gère les enregistrements de marques auprès de l’Office de la propriété intellectuelle du Canada et assure un positionnement stratégique à l’échelle internationale. Son expertise s’étend à la rédaction et à la négociation d’accords de licence de propriété intellectuelle, à la protection contre les pratiques de marketing trompeuses et au traitement des actions en contrefaçon et en concurrence déloyale portant sur les brevets, marques, dessins industriels et droits d’auteur. L’équipe a représenté avec succès de grandes entreprises dans diverses affaires de propriété intellectuelle, témoignant d’une vaste expérience dans ce domaine.
Droit d'auteur
Brevet
Marque déposée
Droit de l'art et des biens culturels

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