Bélot Malan et Associés est fier d’une solide tradition d’excellence en expertise juridique, offrant à ses clients une gamme complète de services en tant qu’avocats et notaires publics en France. Avec une présence reconnue dans la communauté juridique, le cabinet est réputé pour sa compréhension approfondie du droit, ce qui lui permet de naviguer habilement dans des environnements juridiques complexes. Sa pratique couvre un large éventail de disciplines, garantissant à chaque client des conseils précis et éclairés adaptés à leurs besoins juridiques spécifiques.

Réputé pour son engagement envers l’intégrité et le professionnalisme, Bélot Malan et Associés s’est forgé une renommée pour obtenir des résultats avec précision et fiabilité. L’équipe de professionnels chevronnés du cabinet dispose non seulement d’une vaste base de connaissances, mais aussi d’une capacité aiguë à s’adapter à un environnement juridique en constante évolution. Cet engagement envers l’excellence se reflète également dans leur attention méticuleuse aux détails et leur dévouement indéfectible au respect des normes les plus élevées de la pratique juridique.

La satisfaction du client est au cœur de la philosophie de Bélot Malan et Associés. Le cabinet accorde une grande importance à l’établissement de relations à long terme avec ses clients, caractérisées par la transparence et une communication ouverte. En privilégiant une approche centrée sur le client, il veille à ce que chaque interaction soit personnalisée et efficace, gagnant ainsi la confiance et la fidélité de ceux qu’il sert. Leur capacité à allier l’expertise juridique traditionnelle à des stratégies modernes leur permet de proposer des solutions non seulement efficaces, mais aussi alignées sur les objectifs des clients.

À propos de Bélot Malan et Associés

Fondé en 2005


Domaines de pratique
Affaires
Droit des sociétés et commercial
Banque et finance
Énergie, environnement et ESG
Défense pénale
Emploi et travail
Assurance
Propriété intellectuelle

Langues parlées
English

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Domaines de pratique

Affaires

Bélot Malan et Associés propose des services complets en droit des affaires, axés sur le contentieux et le droit des contrats. Le cabinet accompagne ses clients dans la rédaction de divers contrats commerciaux, y compris les conventions de distribution, les conditions générales d’achat et de vente, ainsi que les partenariats commerciaux. En matière contentieuse, il traite des différends liés à l’interprétation et à l’exécution des contrats, aux conflits d’actionnaires, à la responsabilité des administrateurs, aux opérations de fusion et d’acquisition, aux procédures d’exécution, ainsi qu’à la concurrence déloyale. Il dispose également d’une expertise en pratiques anticoncurrentielles telles que la rupture illicite de relations commerciales établies, et possède une solide expérience en négociations commerciales, notamment avec les grands distributeurs.
Droit de la FDA
Comptabilité et audit
Droit des communications et des médias
Employeur
Soins de santé
International
Document juridique
Création d'entreprise
Solutions de bureau
Fiscalité

Droit des sociétés et commercial

Sanctions et contrôles à l'exportation
Capital-investissement
Gouvernance d'entreprise
Administratif
Droit maritime
Agriculture
Antitrust
Aviation
Enregistrement d'entreprise
Contrat
Diligence raisonnable
Franchisage
Jeux de hasard
Marché public
Licences
Fusions et acquisitions
Transport
Capital-risque
Organisations à but non lucratif et caritatives
Droit du commerce international
Relations gouvernementales et lobbying
Droit du cannabis

Banque et finance

Fonds et gestion d'actifs
Partenariats public-privé (PPP)
Finance durable
Marchés des capitaux propres
Marchés des capitaux d'emprunt
Financement d'acquisition / à effet de levier
Financement structuré
Financement de projet
Investissement
Valeurs mobilières
Réglementation des services financiers
Financement par augmentation d'impôts

Énergie, environnement et ESG

Droit de l'environnement et conformité
Pétrole, gaz et énergie
Droit de l'eau
Droit du changement climatique
Droit de la réglementation énergétique
Droit minier
Conseil et conformité ESG
Énergie renouvelable et alternative

Défense pénale

Bélot Malan et Associés propose des services complets de défense pénale, représentant des clients dans une large gamme d’affaires, notamment les crimes en col blanc, les infractions liées aux stupéfiants et les crimes violents. Leurs avocats expérimentés fournissent des conseils stratégiques et une plaidoirie vigoureuse, garantissant la protection des droits des clients tout au long de la procédure judiciaire. Le cabinet s’engage à obtenir des résultats favorables, que ce soit par la négociation ou par le contentieux, et offre un accompagnement personnalisé pour naviguer dans les complexités du système de justice pénale.
Arrestations et perquisitions
Service de cautionnement
Contentieux pénal
Infraction liée à la drogue
Conduite en état d'ivresse
Conduite avec facultés affaiblies
Droit des mineurs
Crime sexuel
Excès de vitesse et contravention
Criminalité en col blanc

Emploi et travail

Bélot Malan et Associés offre des services juridiques complets en droit de l’emploi et du travail, assistent tant les employeurs que les employés sur des questions liées aux conventions de travail, y compris les clauses de non-concurrence, de non-sollicitation et de confidentialité. Le cabinet assure la représentation dans les litiges devant la Commission des normes, de l’équité, de la santé et de la sécurité du travail, les tribunaux arbitraux et les tribunaux de juridiction générale. Son équipe expérimentée conseille sur les mesures disciplinaires, le respect des obligations de loyauté et d’intégrité, les problèmes de harcèlement psychologique, ainsi que sur l’élaboration de politiques de ressources humaines et de plans stratégiques. Elle offre également des avis juridiques sur les licenciements et s’assure que les clients sont informés des nouvelles législations.
Droits du travail
Embauche et licenciement
Discrimination au travail
Droit du travail
Pension
Retraite
Harcèlement sexuel
Sécurité sociale
Salaire et horaires
Licenciement abusif
Lanceur d'alerte
Avantages sociaux et rémunération des dirigeants

Assurance

Bélot Malan et Associés offre des services juridiques complets en droit des assurances, assistanť ses clients dans l’analyse des contrats, l’évaluation des risques et le règlement des litiges. L’expertise du cabinet couvre divers secteurs de l’assurance, y compris les dommages corporels, les dommages matériels et la responsabilité professionnelle. Ils fournissent des conseils stratégiques tant aux assureurs qu’aux assurés, visant à obtenir des résultats favorables par la négociation ou le contentieux lorsque cela s’avère nécessaire.
Mauvaise foi en assurance
Assurance maladie
Défense en assurance
Fraude à l'assurance
Assurance vie
Assurance maritime
Assurance de biens
Réassurance

Propriété intellectuelle

Bélot Malan et Associés offre des services complets en propriété intellectuelle, aidant les clients dans les évaluations de la registrabilité et de la disponibilité des marques pour des demandes au Canada et à l’international. Le cabinet effectue des recherches de conflits, gère les enregistrements de marques auprès de l’Office de la propriété intellectuelle du Canada et fournit un positionnement stratégique au niveau international. Son expertise s’étend à la rédaction et à la négociation d’accords de licence de propriété intellectuelle, à la protection contre les pratiques de marketing trompeuses, ainsi qu’au traitement des actions en contrefaçon et en concurrence déloyale dans les domaines des brevets, des marques, des dessins industriels et des droits d’auteur. L’équipe a représenté avec succès de grandes entreprises dans diverses affaires de propriété intellectuelle, démontrant une vaste expérience dans ce domaine.
Droit d'auteur
Brevet
Marque déposée
Droit de l'art et des biens culturels

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