Ogilvie LLP

Le droit commercial des sociétés est un pilier majeur chez Ogilvie depuis près de 100 ans, et nous sommes reconnus comme l’un des cabinets de droit commercial des sociétés de premier plan en Alberta. Notre équipe d’avocats spécialisés en droit commercial des sociétés fournit des conseils juridiques et un soutien opérationnel aux entreprises locales ainsi qu’aux entreprises nationales et multinationales.

Plus que des conseils juridiques

Notre engagement envers le droit commercial des sociétés dépasse la simple prestation de conseils juridiques. Nos clients font confiance à notre équipe experte pour les guider également dans leurs opérations commerciales quotidiennes. Ces conseils et cette orientation prennent diverses formes, notamment des recommandations sur des structures d’entreprise efficaces et la rédaction d’accords de financement et commerciaux sophistiqués. Dans le cadre de notre pratique en droit commercial des sociétés, nous fournissons des conseils et une orientation sur les marques de commerce, les droits de propriété et les licences, ainsi que sur la protection de la propriété intellectuelle. Nos avocats sont fiers de notre réputation en matière d’accompagnement des entreprises vers la prospérité et nous sommes honorés de partager la réussite continue de nos clients.

Nos domaines d’intervention :

• Services bancaires et financiers
• Gouvernance du conseil d’administration
• Accords commerciaux et d’affaires
• Structures d’entreprise
• Location commerciale
• Immobilier commercial
• Réorganisations d’entreprise
• Questions liées à l’emploi
• Franchises
• Affaires commerciales générales
• Gouvernance et conformité réglementaire
• Constitutions de société et tenue des registres corporatifs
• Coentreprises
• Fusions et acquisitions
• Sociétés de personnes
• Marques de commerce, droits d’auteur et licences
• Accords unanimes des actionnaires

Du résidentiel au commercial - avec des compétences particulières dans la construction de nouvelles maisons, l’aménagement de terrains, le développement de condominiums et la location commerciale - le droit immobilier est une pierre angulaire de notre cabinet. Travaillant avec une approche d’équipe, chaque avocat en droit immobilier de notre cabinet possède l’expérience nécessaire pour offrir un service de grande valeur à nos clients. Les constructeurs de maisons, les aménageurs fonciers, les courtiers et agents immobiliers exploitent notre expertise dans tous les domaines du droit immobilier afin de fournir les services complets et sensibles au facteur temps dont ils ont besoin.

Nos domaines d’intervention :

• Location commerciale
• Immobilier commercial
• Règlements de condos (préparation et interprétation)
• Développement de condominiums
• Aménagement de terrains
• Construction de nouvelles maisons
• Logement sans but lucratif
• Développement et investissement immobilier
• Financement immobilier
• Immobilier résidentiel

Notre équipe d’avocats en litige civil à Edmonton et à Calgary possède une vaste expérience dans l’introduction et la défense de recours judiciaires, ainsi que dans le recours à des méthodes alternatives pour résoudre les différends par la négociation, la médiation et l’arbitrage. Nos avocats comparaissent régulièrement devant tous les paliers des cours de première instance et d’appel en Alberta, ainsi que devant les Cours fédérales et suprême du Canada, et ont agi au nom de plaignants et de défendeurs dans une grande variété de dossiers.

Vous pouvez toujours compter sur notre équipe de litige pour qu’elle soit compétente, bien préparée et engagée à aider nos clients à obtenir les meilleurs résultats possibles de la manière la plus efficace et la plus économique.

Nos domaines d’intervention :

• Droit autochtone
• Aéronautique (aviation et aéroports)
• Appels
• Arbitrage/médiation
• Faillite et insolvabilité
• Conseils, tribunaux et droit administratif
• Restructuration de dettes d’entreprises et de particuliers
• Conflits de copropriété
• Différends en matière de construction et réclamations de privilèges d’entrepreneurs
• Litiges contractuels
• Questions et différends d’ordre corporatif et commercial
• Recouvrement de créances et exécution de garanties
• Diffamation
• Responsabilité des administrateurs et des dirigeants
• Questions et différends en matière d’emploi
• Enjeux environnementaux
• Litiges successoraux
• Réclamations pour lésions
• Questions d’assurance
• Propriété intellectuelle (marques de commerce, droits d’auteur, brevets)
• Conflits professionnels
• Responsabilité professionnelle
• Questions et différends immobiliers
• Défense en matière réglementaire
• Établissements scolaires et enseignants
• Différends entre actionnaires et associés

Les situations d’insolvabilité et de difficultés financières exigent des mesures décisives et des conseils fiables d’expérience. Nos avocats pragmatiques, axés sur les affaires, situés au centre-ville d’Edmonton peuvent fournir des conseils opportuns et avisés concernant tous les aspects des questions d’insolvabilité et de restructuration. Nous représentons des clients dont les besoins vont du recouvrement simple et de la faillite personnelle à des restructurations complexes en vertu de la Loi sur les arrangements avec les créanciers des compagnies (LACC) et de la Loi sur la faillite et l’insolvabilité (LBI).

Nos domaines d’intervention :

• Conseil en matière de restructurations financières et opérationnelles à un stade précoce
• Règlements et restructurations consensuels de nature informelle
• Procédures de proposition en vertu de la LACC et de la LBI (procédures formelles de restructuration)
• Procédures de faillite, de mise sous séquestre et de liquidation
• Questions liées à l’insolvabilité découlant de lois connexes telles que les sociétés par actions, les sûretés sur les biens personnels, les privilèges de constructeurs ainsi que les cessions et préférences
• Forclusions (intervention tant pour les créanciers hypothécaires que pour les débiteurs hypothécaires)
• Mise en œuvre et réalisation de garanties et de sûretés
• Négociation d’accords de tolérance et d’accommodement (intervention tant pour les emprunteurs que pour les prêteurs)
• Conseil sur la faisabilité juridique des sûretés et les priorités entre créanciers
• Conseil en matière de risques d’insolvabilité dans les opérations structurées
• Conseil sur l’atténuation des responsabilités des prêteurs
• Évaluation et conseil sur la responsabilité des administrateurs de sociétés insolvables
• Acquisition et cession d’entreprise et d’actifs en situation d’insolvabilité

Ogilvie LLP est fière d’offrir à ses clients une pratique diversifiée, collaborative et experte. Notre équipe d’avocats spécialisés propose des analyses fondamentales et une connaissance approfondie du droit de la famille, notamment : la répartition des biens et les conventions de séparation ; les conventions prénuptiales, postnuptiales et de cohabitation ; les questions de séparation et de divorce ; la pension alimentaire pour enfants et la pension à titre de soutien conjugal/partenaire, ainsi que le temps parental et la prise de décisions.

Plus que des conseils juridiques

En privilégiant un service complet, compatissant et éclairé, nos avocats offrent une expertise pointue et stratégique en plaidoirie, contentieux, négociation, droit collaboratif, médiation, conventions prénuptiales et postnuptiales, questions relatives à la garde et à la pension alimentaire des enfants, prestation compensatoire, partage des biens, appels, et modifications et exécution des ordonnances judiciaires. Notre cabinet dispose d’une équipe d’avocats capable de traiter toute question de droit de la famille que vous pouvez avoir.

Nos domaines d’intervention :

• Toutes les questions de séparation et de divorce
• Pension alimentaire pour enfants et pension à titre de soutien conjugal/partenaire
• Temps parental et prise de décisions
• Partage des biens et conventions de séparation
• Conventions prénuptiales, postnuptiales et de cohabitation