Winston & Strawn LLP

Dans un environnement commercial et juridique mondial marqué par le changement, les entreprises américaines et multinationales, les institutions financières, les investisseurs et les entrepreneurs sont confrontés à des défis exigeants qui ont un impact significatif sur leurs activités. Notre équipe d’avocats d’affaires s’associe à des clients du monde entier pour naviguer à travers ces défis, s’adapter aux évolutions réglementaires et mener les transactions à leur terme.

Nos avocats transactionnels représentent des sociétés cotées et non cotées, des institutions financières de premier plan, des fonds de capital-investissement et d’investissement, des sources de financement, des investisseurs et des entreprises émergentes dans le cadre de transactions complexes et de grande envergure – des acquisitions transfrontalières, cessions et fusions aux coentreprises, scissions et acquisitions en difficulté. Nous intervenons en qualité de conseillers auprès des conseils d’administration et des comités spéciaux et assistons les émetteurs et les souscripteurs pour les introductions en bourse (IPO) et les augmentations de capital ultérieures.

Nos avocats financiers possèdent une expérience dans tous les segments des marchés de capitaux d’emprunt. Parmi nos clients figurent des prêteurs traditionnels et spécialisés, des fonds spéculatifs, des fonds de capital-investissement et de prêts, des gestionnaires de sûretés, des sociétés de fiducie, des instances gouvernementales et des agences, ainsi que des emprunteurs. Nous avons conseillé des clients dans le cadre de transactions de financement par effet de levier et de prêts adossés à des actifs représentant des milliards de dollars, de transactions syndiquées sur les marchés de capitaux comportant des volets transfrontaliers et multicurrences, de transactions de financement structuré innovantes impliquant des catégories d’actifs traditionnelles et atypiques ; de projets d’infrastructure et de financements complexes liés à une variété d’autres types de projets.

Avec plus de 130 avocats, la pratique de la propriété intellectuelle de Winston est l’une des plus actives et des mieux réputées du pays. En 2022, notre pratique de contentieux en PI a été classée dans la première catégorie au niveau national par U.S. News & World Report dans son enquête « Best Law Firms », et Chambers USA a reconnu notre pratique en PI dans ses classements nationaux.

Ce qui frappe dans notre pratique, c’est que nous sommes à la pointe non seulement des secteurs des hautes technologies, de la biotechnologie, de la pharmacie ou des nouveaux médias, et pas seulement du contentieux en matière de brevets, des enquêtes de la section 337 de la Commission du commerce international (ITC), du droit d’auteur, des marques, de la confidentialité et des noms de domaine, mais de l’ensemble de ces domaines.

Un petit échantillon de nos réalisations notables comprend : l’obtention d’un verdict devant jury de 1 milliard de dollars, le cinquième verdict en matière de brevets le plus important de tous les temps ; l’obtention d’une décision de principe en matière de brevets pour l’industrie des génériques, déclarant qu’un nouveau composé chimique était invalide pour cause d’évidence ; le recouvrement de 24,5 millions de dollars dans une affaire internationale de secrets commerciaux ; l’obtention d’un règlement favorable dans une enquête ITC massive impliquant deux des plus grandes entreprises de semi-conducteurs au monde ; et l’obtention d’une décision d’appel majeure qui a confirmé que les dispositions de limitation de responsabilité du Digital Millennium Copyright Act (DMCA) constituent, en réalité, un refuge sûr pour les sources de distribution qui déploient de bonnes raisons de respecter la loi et d’éviter les violations.

Les départements Droit du travail et de l'emploi et Avantages sociaux et rémunération des cadres dirigeants (EBEC) de Winston & Strawn sont depuis longtemps considérés comme faisant partie des pratiques juridiques les plus prestigieuses du pays, comme en témoignent les reconnaissances régulières que nous recevons tant au niveau régional que national.

Avec plus de 75 ans d'expérience et près de 60 avocats au sein du cabinet, notre pratique du droit du travail et de l'emploi figure parmi les plus vastes et expérimentées des cabinets d'avocats multidisciplinaires du pays. Le groupe représente des employeurs de toute nature et de toute taille – allant des sociétés du Fortune 100 aux startups privées, y compris des entreprises étrangères et nationales. Nous intervenons également en tant que conseillers nationaux, régionaux ou privilégiés pour de nombreux grands employeurs. Nos avocats sont réputés pour leur représentation efficace et couronnée de succès, couvrant un large éventail de questions importantes en droit du travail et de la relation employeur-employé, notamment d'importantes actions collectives, avec un accent particulier sur les litiges en matière de salaires et d’heures ainsi que sur la législation ERISA. Nous disposons également d'une des pratiques syndicales traditionnelles les plus expérimentées et de longue date, incluant la gestion de l’ensemble des différends syndicaux complexes et de haut niveau. Par ailleurs, nous traitons régulièrement des litiges individuels en matière d’emploi, ainsi que des affaires portant sur les secrets commerciaux, la concurrence déloyale et les clauses de non-concurrence ; nous fournissons des conseils essentiels en matière de conformité et d'accompagnement ; et traitons d'autres problématiques quotidiennes liées à l’emploi.

Nos avocats EBEC interviennent sur un large éventail de questions relatives aux régimes et arrangements en matière d’avantages sociaux et de rémunération des cadres dirigeants. Nous conseillons des sociétés, institutions, conseils d'administration, fonds de capital-investissement et cadres dirigeants sur tous les aspects juridiques, de conception, de rédaction, de négociation et de conformité des enjeux liés à la rémunération des cadres. Nous conseillons également des sociétés, cabinets, organisations, fiduciaires, cadres dirigeants, administrateurs, entités gouvernementales et institutions financières sur des programmes innovants et traditionnels de retraite des employés ainsi que sur les régimes de santé et de protection sociale. En outre, nous assistons les clients sur les questions de divulgation liées à la rémunération des cadres dirigeants, notamment dans le cadre d’offres publiques initiales, de déclarations de procuration, d’autres obligations de rapports périodiques et de dépôts au titre de la section 16. Notre niveau d’expérience et plus de 50 ans d’engagement dans le domaine EBEC ont conféré à nos avocats une compréhension approfondie de l’évolution du droit des avantages sociaux et du marché de la rémunération des cadres.

Dans le cadre de restructurations d’entreprises, nous conseillons sur les engagements significatifs liés aux pensions, aux soins médicaux des retraités et à d’autres engagements importants en matière de rémunération des dirigeants et d’avantages sociaux. De plus, nous négocions et concevons des dispositifs de gestion pendant et après les procédures de faillite, notamment des plans d’incitation destinés aux employés clés (KEIP) et des plans d’incitation à la direction (MIP).

Les compétences en matière de procès comptent, même dans un monde où peu de différends voient jamais l’intérieur d’une salle d’audience. Winston & Strawn s’est bâti une réputation de cabinet d’avocats plaidants. Nos avocats spécialisés en contentieux sont pleinement prêts à défendre les intérêts de nos clients devant les tribunaux, tant aux États-Unis qu’à travers le monde. Du conseil en conformité à la médiation, en passant par la négociation de règlements, la plaidoirie, le procès et l’appel, Winston offre un cabinet de contentieux à service complet capable de répondre aux objectifs commerciaux et juridiques de nos clients, quels qu’ils soient.

Nos plaideurs font partie des plus expérimentés du secteur, apportant une vaste expérience en salle d’audience à chaque affaire traitée par notre cabinet. Cette expérience nous permet de repérer tôt les questions juridiques déterminantes pour l’issue afin de préparer des arguments convaincants qui soutiennent les positions de nos clients. De plus, notre longue histoire de portage des affaires jusqu’au procès — et de victoires — confère à nos clients une puissance de négociation considérable face à leurs adversaires, ainsi qu’une confiance en un résultat favorable si et quand l’affaire est portée devant les tribunaux. L’équipe mondiale de Winston, composée de plus de 500 plaideurs répartis sur trois continents, aborde chaque affaire avec une vision stratégique, un plaidoyer sans relâche et une préparation intensive. C’est pourquoi certaines des plus grandes entreprises et institutions financières mondiales nous ont sollicités pour les représenter dans leurs affaires contentieuses les plus complexes. Parmi ces clients figurent : Abbott Laboratories ; Cisco Systems, Inc. ; Ernst & Young LLP ; Goldman, Sachs & Co. ; Google Inc. ; JPMorgan Chase & Co. ; McDonald’s Corporation ; Microsoft Corporation ; la NFL Players’ Association ; et Panasonic Corporation.

L’expertise contentieuse du cabinet dépasse même les salles d’audience. Le cabinet international d’arbitrage de classe mondiale de Winston assiste les clients dans des différends commerciaux et d’investissement de grande valeur, complexes et de haut niveau, dans pratiquement tous les grands centres d’arbitrage.

Les avocats spécialisés en droit immobilier de Winston & Strawn mettent à disposition leur connaissance institutionnelle et leur expérience dans un large éventail de transactions immobilières. En collaboration avec nos pratiques en matière de droit des sociétés, fiscal, environnemental et contentieux, nous sommes en mesure d’assister les acheteurs, vendeurs, promoteurs, emprunteurs et prêteurs dans l’acquisition, le financement, la vente, le développement et la location de biens commerciaux, industriels et multifamiliaux. De plus, notre équipe représente des clients dans le cadre de transactions sur les marchés des capitaux, notamment la structuration, le financement et la titrisation de prêts hypothécaires et d’autres actifs liés à l’immobilier. Notre vaste clientèle comprend de grandes sociétés américaines et internationales, des institutions financières, des fonds immobiliers, des compagnies d’assurance et d’autres acteurs majeurs du marché immobilier.

Notre pratique du financement immobilier se concentre sur la représentation des institutions financières dans une gamme complète de produits de crédit, y compris les transactions de financement traditionnelles, les transactions structurées pour la titrisation et les opérations pour lesquelles nous intervenons en tant que conseil des émetteurs, souscripteurs, commanditaires et autres participants du marché dans le processus de titrisation.

Nous disposons d’une vaste expérience dans la représentation de clients impliqués dans des procédures de faillite, de restructuration et d’ajustement liées à l’immobilier pour des projets de toutes natures. Nous avons participé à un grand nombre d’ajustements au niveau des biens et des entités, de faillites et de saisies, et avons conseillé des clients lors de restructurations affectant une grande variété de types d’actifs.

Nous représentons une gamme d’investisseurs et de propriétaires immobiliers dans l’achat, la détention, la gestion et la vente d’actifs immobiliers. Outre la gestion des affaires d’acquisition et de vente courantes, nous avons mis au point et affiné des structures uniques d’acquisition, de développement, de financement, de partenariat, de coentreprise et autres structures de participation en capital pour des clients institutionnels.

Nos avocats possèdent également une solide expérience dans la planification et la mise en œuvre de diverses structures organisationnelles et de détention immobilière utilisées pour la création et les opérations des FPI. Nous conseillons régulièrement les prêteurs, fonds, investisseurs et acheteurs sur les stratégies de financement à chaque étape du cycle d’investissement, y compris dans le cadre de la création, de l’achat, de la vente et de la titrisation de participations dans des prêts hypothécaires et des prêts mezzanine.

L’assurance joue un rôle essentiel dans l’atténuation des risques. À mesure que les risques évoluent, des questions se posent souvent concernant l’étendue de la couverture d’assurance et l’interprétation ainsi que l’application des dispositions des polices. Ces questions deviennent parfois contentieuses et peuvent donner lieu à des litiges importants entre assureurs et assurés.

Le département « Insurance Practice » de Winston & Strawn se distingue par sa capacité à fournir aux compagnies d’assurance des conseils de premier ordre et, si nécessaire, une défense en contentieux dans des litiges de couverture à enjeux élevés. Nous avons efficacement défendu des poursuites et des différends portant sur des réclamations de plusieurs milliards de dollars, notamment celles résultant de grandes catastrophes. Par exemple, dans le sillage de l’ouragan Sandy, nous avons obtenu gain de cause lors d’une décision sommaire contre un assuré sophistiqué réclamant plus de 1,4 milliard de dollars—près de cinquante fois le montant auquel il avait droit selon sa police d’assurance—et cette décision a été confirmée par la Cour d’appel du deuxième circuit. Dans une autre affaire découlant également de l’ouragan Sandy, nous avons une nouvelle fois remporté une décision sommaire contre un important promoteur immobilier sur une réclamation de plusieurs centaines de millions de dollars. Nous avons aussi obtenu des rejets avec préjudice dans de nombreuses juridictions dans le cadre d’une série d’actions collectives prétendues concernant la commercialisation et la vente d’assurances voyage. Actuellement, nous défendons des dizaines de poursuites impliquant des demandes de couverture d’interruption d’activité liées à la pandémie de COVID-19, et nous avons à ce jour obtenu le rejet avec préjudice de plusieurs de ces affaires. Nous avons obtenu d’excellents résultats pour nos clients dans des dossiers impliquant une grande diversité de polices et de réclamations d’assurance, notamment en matière de biens et responsabilité civile, cybersécurité, voyages, soins de longue durée et rentes, entre autres. De plus, nous avons une expérience des enjeux et des secteurs émergents, tels que la technologie blockchain et l’intelligence artificielle, qui présentent aux assureurs un ensemble unique et complexe de risques et d’opportunités.

Le département « Tax Practice » de Winston & Strawn compte également une équipe d’avocats spécialisés dans le conseil aux compagnies d’assurance nationales et multinationales, ainsi que dans leur représentation dans les différends fiscaux aux niveaux fédéral et étatique. L’expérience de nos avocats fiscalistes en assurance couvre toutes les étapes du cycle de vie des litiges, y compris les contrôles fiscaux, les recours et les litiges, tant au niveau étatique que fédéral, ainsi que du cycle de vie de planification, notamment les acquisitions, les restructurations et les questions fiscales relatives aux produits.

Les capacités de notre département « Insurance Practice » se reflètent dans l’étendue, la taille et la complexité des dossiers que nous traitons. Nos clients bénéficient de nos conseils proactifs, de notre capacité à anticiper, élaborer et concevoir des moyens de défense afin de contrecarrer des théories juridiques inédites, ainsi que de notre habileté stratégique et tactique et de notre ténacité dans les litiges et les négociations.