Winston & Strawn LLP

Dans un environnement commercial et juridique mondial marqué par le changement, les entreprises américaines et multinationales, les institutions financières, les investisseurs et les entrepreneurs sont confrontés à des défis exigeants ayant un impact significatif sur leurs activités. Notre équipe d’avocats d’affaires collabore avec des clients du monde entier pour relever ces défis, s’adapter aux évolutions réglementaires et mener les transactions à leur terme.

Nos avocats transactionnels représentent des sociétés cotées et non cotées, des institutions financières de premier plan, des fonds de capital-investissement et d’investissement, des sources de financement, des investisseurs et des entreprises émergentes dans le cadre de transactions de premier plan et complexes – des acquisitions transfrontalières, cessions et fusions aux coentreprises, scissions et acquisitions en difficulté. Nous intervenons en qualité de conseils auprès des conseils d’administration et des comités spéciaux et conseillons les émetteurs et les teneurs de livres dans le cadre d’introductions en bourse (IPO) et d’offres complémentaires.

Nos avocats financiers possèdent une expérience couvrant tous les segments des marchés de capitaux par emprunt. Parmi nos clients figurent des prêteurs traditionnels et spécialisés, des fonds spéculatifs, des fonds de capital-investissement et de prêts, des gestionnaires de garanties, des sociétés de fiducie, des organismes gouvernementaux et agences, ainsi que des emprunteurs. Nous avons conseillé nos clients dans le cadre de transactions de financement par effet de levier et de prêts adossés à des actifs représentant des milliards de dollars, des opérations syndiquées sur les marchés de capitaux comportant des volets transfrontaliers et multicurrency, des opérations de titrisation inédites impliquant des classes d’actifs traditionnelles et ésotériques ; des projets d’infrastructure, et des financements complexes liés à une variété d’autres types de projets.

Avec plus de 130 avocats, la pratique de la propriété intellectuelle de Winston est l’une des plus actives et les plus reconnues du pays. En 2022, notre pratique de litige en PI a été classée dans la première catégorie au niveau national par U.S. News & World Report dans son enquête « Best Law Firms », et Chambers USA a reconnu notre pratique de la PI dans ses classements nationaux.

Ce qui est frappant dans notre pratique, c’est que nous sommes à la pointe non seulement des industries de haute technologie, de la biotechnologie, de la pharmacie ou des nouveaux médias, et non seulement en matière de contentieux en matière de brevets, d’enquêtes de la Section 337 de l’ITC, de droit d’auteur, de marques, de confidentialité et de noms de domaine, mais simultanément sur l’ensemble de ces domaines.

Un bref aperçu de quelques-unes de nos réalisations remarquables comprend : l’obtention d’un verdict de jury de 1 milliard de dollars, le cinquième verdict en matière de brevets le plus élevé de tous les temps ; l’obtention d’une décision jurisprudentielle en matière de brevets pour l’industrie des génériques, déclarant une nouvelle molécule invalide pour cause d’évidence ; la récupération de 24,5 millions de dollars dans une affaire internationale de secrets d’affaires ; la conclusion d’un règlement favorable dans une vaste enquête de l’ITC impliquant deux des plus grandes entreprises mondiales de semi-conducteurs ; et l’obtention d’une décision d’appel historique confirmant que les dispositions de refuge sûr du Digital Millennium Copyright Act (DMCA) sont, en réalité, sûres pour les sources de distribution qui déploient des efforts de bonne foi pour éviter toute violation.

Les départements Droit du travail et de l’emploi et Avantages sociaux et Rémunération des dirigeants (EBEC) de Winston & Strawn sont depuis longtemps parmi les pratiques juridiques les plus réputées du pays, comme en témoignent les reconnaissances régulières que nous recevons tant au niveau régional que national.

Avec plus de 75 ans d’expérience et près de 60 avocats dans l’ensemble du cabinet, notre pratique Droit du travail et de l’emploi est l’une des plus importantes et des plus expérimentées parmi les cabinets multidisciplinaires du pays. Le groupe représente des employeurs de toutes tailles et de tous types — allant des entreprises du Fortune 100 aux startups privées, en passant par des sociétés tant étrangères que nationales. Nous exerçons également en tant que conseil national, régional ou privilégié pour de nombreux grands employeurs. Nos avocats sont réputés pour leurs représentations efficaces et fructueuses, couvrant un large éventail de questions pointues en droit du travail et de l’emploi, y compris d’importantes actions collectives, en mettant l’accent sur les litiges relatifs aux salaires et aux heures et ceux régis par l’ERISA. Nous disposons également d’une des pratiques syndicales traditionnelles les plus expérimentées et les plus anciennes, qui comprend la gestion de l’ensemble des différends syndicaux complexes et à fort impact. En outre, nous traitons régulièrement des litiges à l’égard d’un seul plaignant en matière d’emploi, ainsi que des affaires portant sur les secrets commerciaux, la concurrence déloyale et les clauses de non-concurrence ; des conseils importants en matière de conformité ; et d’autres questions courantes liées à l’emploi.

Nos avocats en EBEC se consacrent à un large éventail de dossiers relatifs aux régimes et arrangements d’avantages sociaux et de rémunération des dirigeants. Nous conseillons des sociétés, des institutions, des conseils d’administration, des fonds de capital-investissement et des dirigeants sur tous les aspects juridiques, de conception, de rédaction, de négociation et de conformité des dossiers de rémunération des dirigeants. Nous assistons également des entreprises, des cabinets, des organisations, des fiduciaires, des dirigeants, des administrateurs, des entités gouvernementales et des institutions financières sur des programmes novateurs et traditionnels de retraite et d’avantages sociaux de santé. De plus, nous conseillons nos clients en matière de divulgation sur la rémunération des dirigeants, notamment dans le cadre d’introductions en bourse, de dépôts de procurations et d’autres obligations périodiques de rapport ainsi que des dépôts en vertu de l’article 16. Notre niveau d’expérience et plus de 50 années d’engagement dans le domaine EBEC ont permis à nos avocats d’acquérir une compréhension approfondie de l’évolution du droit des avantages sociaux et du marché de la rémunération des dirigeants.

Dans le cadre de restructurations d’entreprises, nous conseillons sur les passifs importants liés aux pensions, aux soins médicaux des retraités et à d’autres indemnités importantes en matière de rémunération des dirigeants et d’avantages sociaux. De plus, nous négocions et concevons des accords de direction pendant et après les procédures de faillite, notamment des plans d’incitation pour les employés clés (KEIP) et des plans d’incitation pour la direction (MIP).

Les compétences en procès comptent, même dans un monde où peu de différends ont jamais l’occasion de pénétrer dans une salle d’audience. Winston & Strawn s’est forgé une réputation de cabinet d’avocats spécialistes du procès. Nos avocats en contentieux sont pleinement préparés à défendre les intérêts de nos clients devant les tribunaux, tant aux États-Unis qu’à travers le monde. Du conseil en matière de conformité à la médiation, de la négociation d’un règlement aux procédures de requêtes, du procès à l’appel, Winston propose un cabinet d’avocats en contentieux offrant un service complet capable de répondre aux objectifs commerciaux et juridiques de nos clients, quels qu’ils soient.

Nos plaideurs comptent parmi les plus expérimentés du secteur, apportant une vaste expérience en salle d’audience à chaque dossier traité par notre cabinet. Cette expérience nous permet d’identifier plus tôt les questions juridiques déterminantes quant au résultat, afin de préparer des arguments convaincants qui soutiennent les positions de nos clients. De plus, notre longue histoire de procès menés à terme - et remportés - confère à nos clients un avantage considérable dans les négociations de règlement avec leurs adversaires, ainsi qu’une confiance dans l’issue favorable d’un procès, le cas échéant. L’équipe mondiale de Winston, qui compte plus de 500 plaideurs sur trois continents, traite chaque dossier avec une approche stratégique, une plaidoirie inflexible et une préparation intensive. C’est pourquoi certaines des plus grandes entreprises et institutions financières mondiales nous ont sollicités pour les représenter dans leurs litiges les plus complexes. Ces clients incluent : Abbott Laboratories ; Cisco Systems, Inc. ; Ernst & Young LLP ; Goldman, Sachs & Co. ; Google Inc. ; JPMorgan Chase & Co. ; McDonald’s Corporation ; Microsoft Corporation ; le Syndicat des joueurs de la NFL ; et Panasonic Corporation.

La maîtrise du contentieux par le cabinet va bien au-delà de la salle d’audience. La pratique d’arbitrage international de classe mondiale de Winston aide les clients à résoudre des différends commerciaux et d’investissement de grande valeur, complexes et de haut profil dans pratiquement tous les grands centres d’arbitrage.

Les avocats spécialisés en immobilier de Winston & Strawn offrent un savoir institutionnel et une expérience dans un vaste éventail de transactions immobilières. En collaboration avec nos pratiques en droit des sociétés, fiscal, environnemental et contentieux, nous assistons acheteurs, vendeurs, promoteurs, emprunteurs et prêteurs dans l’acquisition, le financement, la vente, le développement et la location de biens commerciaux, industriels et multifamiliaux. De plus, notre équipe représente des clients dans le cadre de transactions de marchés de capitaux, notamment la structuration, le financement et la titrisation de prêts hypothécaires et d’autres actifs liés à l’immobilier. Notre large clientèle comprend de grandes sociétés américaines et internationales, des institutions financières, des fonds immobiliers, des compagnies d’assurance et d’autres acteurs de premier plan sur le marché immobilier.

Notre pratique en financement immobilier se concentre sur la représentation d’institutions financières dans toute une gamme de produits de prêt, y compris des transactions de financement traditionnelles ; des transactions structurées en vue de la titrisation ; et des transactions pour lesquelles nous agissons en qualité de conseils pour les émetteurs, souscripteurs, sponsors et autres participants au processus de titrisation.

Nous possédons une vaste expérience dans la représentation de clients impliqués dans des procédures de faillite, de restructuration et de redressement liées à des projets immobiliers de toutes sortes. Nous avons participé à de nombreux plans de redressement au niveau des immeubles et des entités, à des procédures de faillite et à des saisies, et avons conseillé nos clients dans des restructurations affectant une grande variété de types d’actifs.

Nous représentons un éventail d’investisseurs et de propriétaires immobiliers dans l’achat, la détention, la gestion et la vente d’actifs immobiliers. Outre le traitement des opérations courantes d’acquisition et de vente, nous avons mis au point et affiné des structures uniques d’acquisition, de développement, de financement, de partenariat, de coentreprise et de participation en capital pour des clients institutionnels.

Nos avocats possèdent également une expérience dans la planification et la mise en œuvre de diverses structures organisationnelles et de propriété immobilière utilisées pour la formation et les transactions de fiducies de placement immobilier (REIT). Nous conseillons régulièrement les prêteurs, fonds, investisseurs et acquéreurs sur les stratégies de financement à chaque étape du cycle d’investissement, y compris dans le cadre de la création, de l’achat, de la vente et de la titrisation d’intérêts dans des prêts hypothécaires et des prêts mezzanine.

L’assurance joue un rôle essentiel dans l’atténuation des risques. À mesure que les risques évoluent, des questions se posent fréquemment concernant la portée de la couverture d’assurance ainsi que l’interprétation et l’application des dispositions contractuelles. Ces questions deviennent parfois litigieuses et peuvent donner lieu à d’importants différends entre assureurs et assurés.

La pratique en assurance de Winston & Strawn se distingue par sa capacité à fournir aux compagnies d’assurance des conseils de premier ordre et, si nécessaire, une défense contentieuse dans des différends de couverture à enjeux élevés. Nous avons défendu avec succès des actions en justice et des litiges portant sur des réclamations de plusieurs milliards de dollars, y compris celles découlant de catastrophes majeures. Par exemple, dans le sillage de l’ouragan Sandy, nous avons obtenu gain de cause lors d’un jugement sommaire contre un assuré sophistiqué réclamant plus de 1,4 milliard de dollars — près de cinquante fois le montant auquel il avait droit en vertu de sa police d’assurance — et ce jugement a été confirmé par la Cour d’appel du deuxième circuit. Dans une autre affaire également liée à l’ouragan Sandy, nous avons une nouvelle fois remporté un jugement sommaire contre un important promoteur immobilier sur une créance d’une valeur de plusieurs centaines de millions de dollars. Nous avons également obtenu des rejets définitifs dans de nombreuses juridictions dans le cadre d’une série d’actions collectives putatives relatives à la commercialisation et à la vente d’assurances voyage. Actuellement, nous défendons des dizaines d’actions en justice portant sur des réclamations d’interruption d’activité résultant de la pandémie de COVID-19, et nous avons obtenu des rejets définitifs dans plusieurs de ces dossiers à ce jour. Nous avons obtenu d’excellents résultats pour nos clients dans des affaires impliquant une grande variété de polices et de réclamations d’assurance, notamment en matière de biens et responsabilité civile, de cybersécurité, de voyages, de soins de longue durée et de rentes, entre autres. De plus, nous avons une expertise dans des problématiques et secteurs émergents tels que la technologie blockchain et l’intelligence artificielle, qui présentent aux assureurs un ensemble unique et complexe de risques et d’opportunités.

La pratique fiscale de Winston & Strawn dispose également d’une équipe d’avocats spécialisés dans le conseil aux compagnies d’assurance nationales et multinationales, ainsi que dans leur représentation dans des contentieux fiscaux aux niveaux fédéral et étatique. L’expérience de nos avocats fiscalistes en assurance couvre toutes les étapes du cycle de la controverse, y compris les audits, les appels et les litiges, aux niveaux fédéral et étatique, ainsi que le cycle de planification, incluant les acquisitions, les restructurations et les questions fiscales liées aux produits.

Les capacités de notre pratique en assurance se reflètent dans l’ampleur, la taille et la complexité des affaires que nous traitons. Nos clients bénéficient de nos conseils proactifs, de notre capacité à anticiper, élaborer et concevoir des défenses pour contrer des théories juridiques innovantes, ainsi que de notre habileté tactique et stratégique et de notre ténacité dans les litiges et les négociations.